Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MAZDA-FLAT
Numéro de dépôt :
1322534
Date de dépôt :
05/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/1995
Présentation de la marque MAZDA-FLAT
Déposée le 5 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) dite GIPELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAZDA-FLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MAZDA-FLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAZDA-FLAT est expirée depuis le 5 juillet 1995.
dite GIPELEC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07